Comment utiliser librement des images trouvées sur internet.

Publié le 23 février 2010 par AvAc

Vous cherchez des images dans des moteurs de recherche comme Google Image, Yahoo image (ect.)? Vous les utilisez pour un blog, un site ou tout autre usage? Vous vous demandez si les images trouvées sur internet sont libres d'utilisation?

Et bien: NON ! Sûrement pas. Vous avez beau voir des blogs utiliser à tour de bras et sans vergogne des images trouvées dans des moteurs de recherches, et parfois même prise directement sur des sites internet, il n'en demeure pas moins que la loi Française l'interdit formellement.

>Les images se comptent par milliards sur la toile, alors pourquoi se gêner?
Derrière chaque image il y a un photographe, un graphiste qui a le statut d'auteur. Cet auteur est protégé juridiquement et peux faire valoir ses droits contre l'utilisation de celle ci. C'est ce que l'on appelle le Copyright (common law) et le Droit de la propriété intellectuelle en France.

>Qu'es ce que vous risquez?

Vous risquez gros sachez le!

Article L111-1 (code la propriété intellectuelle)
" L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial "

Article L335-2 (code la propriété intellectuelle)
"Des peines encourues pour le non respect du droit d'auteur :
Toute édition d'écrits de composition musicales, de dessins, de peinture ou toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon. toute contrefaçon est un délit La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende seront punis des mêmes peines le débit, l'importation et l'exportation d'ouvrages contrefaits".

>Commet savoir si une image est soumise à des droits d'auteur?
Regardez le contexte de l'image que le moteur de recherche vous indique et souvent vous trouverez des indices sur l'auteur et la protection de cette image. Si il n'y a vraiment rien d'écrit dessus vous êtes tenu de contacter le site et de vous renseigner pour demander l'autorisation. Dites vous bien que si on paye des photographes et des banques de photo en ligne ce n'est pas pour rien.

>Comment faire pour utiliser des images libre de droits d'auteur?

Plusieurs solutions sont possibles rassurez vous. Si vous pensez que les images libres de droits d'auteur sont médiocres détrompez vous. Voici 5 solutions les plus efficaces:

1ère solution: La plus rapide: Cliquez sur google image, "recherche avancée", activez le filtre "safe search" et choissez dans "Droits d'utilisation" l'option "libre de droit d'utilisation, de distribution ou de modification".

2ème solution: La plus simple. Les sites gratuits d'images libres comme image-libre.com ou fotosearch.fr. Ils proposent une banque de données très large (8000 photos dans de nombreuses catégories pour Photo-libre.com). La seule condition est d'insérer un lien du site avec la photo "empruntée".

3ème solution: Wikimedia Commons (http://commons.wikimedia.org/wiki/Accueil )
FkickR (http://flickr.com/)

Wikimedia Commons:

C'est la solution la plus sûre juridiquement

Définition de Wikipédia:

"Cette base de données multimédia centralise des médias libres, tels que photographies, dessins, schémas, musiques, textes écrits et parlés, animations et vidéos qui ont une utilité pour au moins un des projets de Wikimedia. [...] Contrairement aux banques d'images et de médias traditionnelles, Wikimedia Commons ne publie que des médias dans le domaine public ou sous licence libre. Tout un chacun peut gratuitement copier, réutiliser, modifier les fichiers disponibles sur Commons tant que les conditions de redistribution des copies ou des fichiers modifiés sont respectées. La structure de la base de données est distribuée avec les textes de Commons sous la licence Creative Commons BY-SA 3.0. Les conditions de distribution de chaque fichier individuel sont indiquées sur la page de description qui l'accompagne." (Wikipédia - http://fr.wikipedia.org/wiki/Wikimedia_Commons.)

Condition d'utilisation des images: (idem pour FlickR):
Image en entière sur http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons

Licence

FlickR:

Définiton Wikipédia:

"Flickr est un site web de partage de photos et de vidéos gratuit, avec certaines fonctionnalités payantes. En plus d'être un site web populaire auprès des utilisateurs pour partager leurs photos personnelles, il est aussi souvent utilisé par des photographes professionnels. En 2009, le site hébergerait plus de 3 milliards de photos. [...]
Flickr propose aux photographes la possibilité de licencier leurs photos avec un contrat Creative Commons ; Creative Commons est une organisation à but non lucratif proposant une alternative au copyright complet. Les licences Creative Commons (voir ci dessus) disponibles sont les suivantes :

    * Licence Paternité,
    * Licence Paternité-Pas de modification,
    * Licence Paternité-Pas d'utilisation commerciale-Pas de modification,
    * Licence Paternité-Pas d'utilisation commerciale,
    * Licence Paternité-Pas d'utilisation commerciale-Partage selon les Conditions Initiales,
    * Licence Paternité-Partage selon les Conditions Initiales."

(Wikipédia - http://fr.wikipedia.org/wiki/Flickr)

~ Grâce à ces deux médiathèques vous pourrez utiliser un très large choix d'image/photgraphie librement en respectant une ou deux conditions comme indiquer le nom de l'auteur. Mais beaucoup d'image sont classées Domaine public ou libre totalement de droits sans conditions de l'auteur. Pour celles là vous êtes 100% libre, pas de contraintes! Je vous conseil fortement cette solution, vous trouverez votre bonheur et l'esprit serein. ~

4 ème solution: Contactez l'auteur de l'image. Ils sont généralement facile à joindre et si vous êtes aimable et que vous expliquez le but de l'utilisation il n'y a pas de raisons pour qu'il refuse (tant que ce n'est pas à but commercial par exemple). Certes cela prend plus de temps mais la tranquilité est garantie.

5ème solution: Vous voulez mettre la photo d'un élément courant de la vie sur votre site (un arbre). Sortez votre bon vieil appareil photo numérique , qui sert pour les repas de famille et les vacances, et prenez des photos! Un artiste sommeil en chacun de nous et l'originalité des clichés fait souvent la diff'.

~ Voilà après avoir lu cette chronique vous ne pourrait plus dire:"Je ne le savais pas" ou "Mais comment faire?". Surtout n'oubliez pas: Nul n'est censé ignorer la loi. C'est pourquoi, si cela vous a aidé, partager la avec vos connaissances internautes. Merci. ~